Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE CW 50 ANS de CLOTURES FRANCAISE
CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX

Numéro de dépôt :
4406416
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
GROUPE CW 50 ANS de CLOTURES FRANCAISE de CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX

Présentation de la marque GROUPE CW 50 ANS de CLOTURES FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE CW 50 ANS de CLOTURES FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX domicilié(e) 7 ROUTE NATIONALE - 59152 - TRESSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAVID TOURNEL, Monsieur Frédéric DAVID domicilié(e) 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque GROUPE CW 50 ANS de CLOTURES FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE CW 50 ANS de CLOTURES FRANCAISE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ANNO , CLOSEINE , CLONOR , CLONOR CLOTURES & PORTAILS , Cloturenligne , CLOWILL , CLOGRIFF , TROMBO , Briséclo


CLOTURES MICHEL WILLOQUAUX - 7 ROUTE NATIONALE - 59152 - TRESSIN - France


CABINET DAVID TOURNEL, Monsieur Frédéric DAVID - 12 rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Clôtures métalliques ; panneaux de clôtures métalliques ; poteaux de clôtures métalliques; portes et portails métalliques ; grillages pour clôtures métalliques; fils de fer pour clôtures métalliques; huisseries et serrures pour clôtures, portes et portails métalliques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Clôtures non métalliques ; panneaux de clôtures non métalliques ; poteaux de clôtures non métalliques ; portes et portails non métalliques ;tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de pose, d'entretien, de réparation de clôtures, poteaux et panneaux de clôtures, portes et portails.